Accueil | English

Peut-on protéger les fonctionnalités d’un logiciel ?
Publié le Lundi, juin 25, 2012 dans les catégories Articles

Pour lire notre chronique dans la revue 01 Business & Techno du 7 juin 2012.

Partagez!
  • Digg
  • Sphinn
  • del.icio.us
  • Facebook
  • Mixx
  • Google
  • LinkedIn
  • StumbleUpon
  • TwitThis

La protection des bases de données : une propriété intellectuelle particulière.
Publié le Lundi, novembre 21, 2011 dans les catégories Articles

Pour lire la chronique d’Etienne Papin du 21 novembre 2011 sur ce thème  pour CIO Online .

Partagez!
  • Digg
  • Sphinn
  • del.icio.us
  • Facebook
  • Mixx
  • Google
  • LinkedIn
  • StumbleUpon
  • TwitThis

Pour l’Hadopi, premiers résultats rendus publics et nouvelles difficultés en vue !
Publié le Mardi, octobre 18, 2011 dans les catégories Articles

Pour lire l’article de Christiane Féral-Schuhl sur ce thème dans la revue Edition Multimedi@ n°44 du 17 octobre 2011.

Partagez!
  • Digg
  • Sphinn
  • del.icio.us
  • Facebook
  • Mixx
  • Google
  • LinkedIn
  • StumbleUpon
  • TwitThis

Actualité de la loi HADOPI
Publié le Mardi, octobre 4, 2011 dans les catégories Conférence

Intervention de Christiane Féral-Schuhl et de Jacques Toubon sur ce thème lors de la Convention Nationale des Avocats qui se tiendra à Nantes du 19 au 22 octobre. Pour accéder au programme de la convention.

Partagez!
  • Digg
  • Sphinn
  • del.icio.us
  • Facebook
  • Mixx
  • Google
  • LinkedIn
  • StumbleUpon
  • TwitThis

La preuve de la contrefaçon contrôlée par les juges
Publié le Lundi, septembre 19, 2011 dans les catégories Articles

Pour lire l’article sur ce thème publié dans 01 Business & Techno du 1er septembre 2011.

Partagez!
  • Digg
  • Sphinn
  • del.icio.us
  • Facebook
  • Mixx
  • Google
  • LinkedIn
  • StumbleUpon
  • TwitThis

Nouvelles distinctions pour notre équipe par le LEGAL 500 PARIS !
Publié le Mardi, septembre 6, 2011 dans les catégories Distinctions

LEGAL 500 PARIS –  2011/2012 confirme, pour la onzième année consécutive, le positionnement de l’équipe FERAL SCHUHL / SAINTE-MARIE qu’il classe cette année encore « leader » dans la catégorie :

TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION, INFORMATIQUE, INTERNET ET TELECOMS :

« Cabinet spécialisé dans le secteur des technologies, Feral-Schuhl/Sainte-Marie offre un ‘conseil pertinent et efficace’. Le cabinet a franchi un palier dans son développement suite aux nominations en qualité d’associé du ‘très bon technicien de la procédure’ Etienne Papin en 2009 et d’Olivier de Courcel en 2010. L’équipe, qui réunit quelque 17 avocats, est dirigée par Bruno Grégoire Sainte Marie et Christiane Féral-Schuhl qui s’illustre par ‘ses qualités d’écoute, sa réactivité et sa connaissance des procédures’. Le cabinet accompagne des groupes leaders dans les secteurs de la banque, de la pharmacie et des services sur la mise en place de projets informatiques innovants, en contentieux et sur des problématiques de droit des télécoms et de l’internet.»

Dans la catégorie PROPRIETE INTELLECTUELLE « BOUTIQUES » :

« Feral-Schuhl/Sainte-Marie est recommandé pour ‘ses excellentes contributions en défense judiciaire’ et son ‘conseil sur des problématiques opérationnelles en lien avec internet’. Le cabinet intervient généralement en défense du titulaire du droit sur des dossiers de droit à l’image, de droit des marques, dessins, modèles et de noms de domaine. L’équipe est très active sur les questions de dématérialisation des droits. Elle est animée par Bruno Grégoire Sainte Marie et Christiane Féral-Schuhl qui est arbitre au sein de l’OMPI. »

Partagez!
  • Digg
  • Sphinn
  • del.icio.us
  • Facebook
  • Mixx
  • Google
  • LinkedIn
  • StumbleUpon
  • TwitThis

La médiation comme mode alternatif de règlement des conflits
Publié le Lundi, mars 28, 2011 dans les catégories Conférence

Intervention sur le rôle de l’avocat dans la médiation comme mode alternatif de règlement des conflits le 23 mars 2011, à l’occasion du colloque conjoint des commissions ouvertes « Propriété Intellectuelle » et « Nouvelles technologies » de l’ordre des avocats du Barreau de Paris.

Partagez!
  • Digg
  • Sphinn
  • del.icio.us
  • Facebook
  • Mixx
  • Google
  • LinkedIn
  • StumbleUpon
  • TwitThis

3ème rendez-vous du Spectacle Vivant
Publié le Mardi, juin 1, 2010 dans les catégories Conférence

Etienne Papin a participé à la table ronde organisée par l’Union du Spectacle Musical et de Variété – PRODISS au théâtre du Châtelet, le 31 mai 2010. Il est intervenu plus particulièrement sur les questions liées à la billetterie.

Partagez!
  • Digg
  • Sphinn
  • del.icio.us
  • Facebook
  • Mixx
  • Google
  • LinkedIn
  • StumbleUpon
  • TwitThis

EMEA LEGAL 500 – 2010 recommande, pour la dixième année consécutive FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE
Publié le Lundi, avril 26, 2010 dans les catégories Distinctions

L’équipe FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE classée « leading firm » dans les catégories IT, telecoms and the internet : “Technology-dedicated Feral-Schuhl/Sainte-Marie is led by Christiane Féral-Schuhl and Bruno Grégoire Sainte Marie. The 17-lawyer team handles a large array of matters including IT law, internet, data privacy, telecoms and IP-related issues. Clients range from industry leaders to large users and public entities. The firm completed major work in the electronic banking sector, and assisted SAP Francophone Users Group on reviewing its contractual relationships with the publisher of SAP. Etienne Papin was promoted to partner in 2009.”

FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE également recommandé dans la catégorie Intellectual property.

Partagez!
  • Digg
  • Sphinn
  • del.icio.us
  • Facebook
  • Mixx
  • Google
  • LinkedIn
  • StumbleUpon
  • TwitThis