Bruno Grégoire Sainte Marie

Avocat Associé

Associé fondateur de FERAL-SCHUHL / SAINTE MARIE, il a plus de trente années d’expérience dans le domaine de la négociation et du contentieux des affaires et des projets technologiques.

Il a fondé en 1988, avec Christiane Féral-Schuhl, le Cabinet FG Associés – spécialisé dans l’informatique et les nouvelles technologies de l’information qui a fusionné, en 1998, ses activités avec celles du cabinet franco-américain Salans. En 2006, ils fondent FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE, un cabinet dédié au secteur des technologies.

Le cabinet FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE est classé parmi les plus réputés dans son domaine d’activité depuis de nombreuses années. Pour en savoir plus.

EXPERTISE

Ses clients, français ou étrangers, sont principalement des sociétés du secteur informatique, de grands utilisateurs de systèmes d’information, des éditeurs de logiciels, de publications techniques, de bases de données ou de fonds photographiques. Il intervient également sur des dossiers relatifs à la responsabilité des dirigeants, à la gouvernance et au contrôle interne, en particulier sur tout ce qui est lié aux systèmes d’information.

Spécialiste de propriété intellectuelle et de droit social, il est souvent consulté sur des questions nouvelles liées à la numérisation des contenus, aux opérations d’externalisation, ou aux projets innovants.

Dans le secteur des médias, il a développé depuis plus de dix ans une expertise reconnue auprès des professionnels des droits sur les images. En e-commerce, il se consacre également aux montages contractuels relatifs à l’Internet.
Il intervient également sur l’ensemble des questions liées au droit d’auteur et à l’Internet.

FORMATION

Diplômé de l’Université de Paris V (Maîtrise de Droit des Affaires, 1977) et de l’Université de Paris X (D.E.A. de Droit des Affaires), il a été admis au Barreau de Paris en 1979.

ASSOCIATIONS

Il est membre de l’Association pour le Développement de l’Informatique Juridique (ADIJ) ainsi que des associations ETHIC et ACE.

Distinctions

  • LEGAL 500 EMEA - EDITION 2018

    The Legal 500 EMEA  recommande, pour la dix-huitième année consécutive, l’équipe FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE qu’il classe en IT, Telecoms & Internet.

    Bruno Grégoire Sainte Marie et Christiane Féral-Schuhl sont classés « leading individuals » dans la catégorie IT, Telecoms & Internet.

    The LEGAL 500 EMEA cite Bruno Grégoire Sainte Marie, Christiane Féral-Schuhl, Etienne Papin, Olivier de Courcel et Richard Willemant comme étant « recommanded » dans la catégorie IT, Telecoms & Internet.

  • THE BEST LAWYERS IN FRANCE© 2018

    Christiane Féral-Schuhl a été désignée par The Best Lawyers® 2018 comme Lawyer of the Year en Nouvelles Technologies pour Paris, pour la 3e année consécutive.

    Le cabinet FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE est « Top Listed » dans la catégorie Droit des technologies avec le plus grand nombre d’avocats listés dans cette catégorie.

    Dans l’édition 2018 de The Best Lawyers in France©, Bruno Grégoire Sainte Marie a été désigné dans les catégories Contentieux et Droit des médias. 

    Olivier de Courcel a été choisi dans la catégorie Télécommunications.

    Christiane Féral-Schuhl, Bruno Grégoire Sainte Marie, Etienne Papin et Olivier de Courcel, ont été choisis pour les domaines du Droit des Technologies de l’Information et du Droit de l’Informatique.

    Christiane Féral-Schuhl, Bruno Grégoire Sainte Marie, Etienne Papin ont également été désignés pour la catégorie Propriété Intellectuelle.

  • CHAMBERS EUROPE & CHAMBERS GLOBAL - EDITION 2018

    Dans son édition 2018, les guides professionnels CHAMBERS EUROPE et CHAMBERS GLOBAL classent tous deux le cabinet FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE dans la catégorie PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Richard Willemant est également reconnu comme « recognized practitionner ». 

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