Bruno Grégoire Sainte Marie

Avocat Associé

Associé fondateur de FERAL-SCHUHL / SAINTE MARIE, il a plus de trente années d’expérience dans le domaine de la négociation et du contentieux des affaires et des projets technologiques.

Il a fondé en 1988, avec Christiane Féral-Schuhl, le Cabinet FG Associés – spécialisé dans l’informatique et les nouvelles technologies de l’information qui a fusionné, en 1998, ses activités avec celles du cabinet franco-américain Salans. En 2006, ils fondent FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE, un cabinet dédié au secteur des technologies.

Le cabinet FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE est classé parmi les plus réputés dans son domaine d’activité depuis de nombreuses années. Pour en savoir plus.

EXPERTISE

Ses clients, français ou étrangers, sont principalement des sociétés du secteur informatique, de grands utilisateurs de systèmes d’information, des éditeurs de logiciels, de publications techniques, de bases de données ou de fonds photographiques. Il intervient également sur des dossiers relatifs à la responsabilité des dirigeants, à la gouvernance et au contrôle interne, en particulier sur tout ce qui est lié aux systèmes d’information.

Spécialiste de propriété intellectuelle et de droit social, il est souvent consulté sur des questions nouvelles liées à la numérisation des contenus, aux opérations d’externalisation, ou aux projets innovants.

Dans le secteur des médias, il a développé depuis plus de dix ans une expertise reconnue auprès des professionnels des droits sur les images. En e-commerce, il se consacre également aux montages contractuels relatifs à l’Internet.
Il intervient également sur l’ensemble des questions liées au droit d’auteur et à l’Internet.

FORMATION

Diplômé de l’Université de Paris V (Maîtrise de Droit des Affaires, 1977) et de l’Université de Paris X (D.E.A. de Droit des Affaires), il a été admis au Barreau de Paris en 1979.

ASSOCIATIONS

Il est membre de l’Association pour le Développement de l’Informatique Juridique (ADIJ) ainsi que des associations ETHIC et ACE.

Distinctions

  • BEST LAWYERS IN FRANCE 2019

    Le cabinet FÉRAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE a été désigné comme « Law Firm of the Year France 2019 » en Nouvelles Technologies, avec le plus grand nombre d’avocats listés dans cette catégorie.

    Bruno Grégoire Sainte Marie a été désigné par The Best Lawyers 2019 comme « Lawyer of the Year » dans la catégorie Droit des médias.

    Christiane Féral-Schuhl, Bruno Grégoire Sainte Marie, Etienne Papin et Olivier de Courcel, ont été distingués dans les domaines du Droit des Technologies de l’Information et du Droit de l’Informatique.

    Oliver de Courcel a été distingué dans la catégorie Télécommunications pour la deuxième année consécutives.

    Etienne Papin a été distingué dans la catégorie Données Personnelles et Vie Privée.

    Bruno Grégoire Sainte Marie a été choisi dans les catégories Droit des médias et Contentieux pour la deuxième année consécutives.

    Christiane Féral-Schuhl, Bruno Grégoire Sainte Marie, Etienne Papin ont également été désignés pour la catégorie Propriété Intellectuelle pour la troisième année consécutives.

  • CORPORATE INSIDER 2019

    FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE a été récompensé par Corporate Insider 2019  lors du « 2019 Business Excellence Awards » et reconnu « Data Protection & Privacy Law Firm of the Year – France ».

  • CORPORATE INTL GLOBAL AWARDS 2019

    FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE a été récompensé par Corporate Intl Magazine comme « Technology Law – Law Firm of the Year in France » pour l’année 2019.

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