Etienne Papin

Avocat Associé

Avocat au Barreau de Paris, Etienne a commencé sa carrière en 1999. Il exerce dans les domaines du droit de l’informatique, de l’internet et des médias.

EXPERTISE

Etienne conseille les entreprises dans tous les domaines du droit des technologies et de la création.

Il dispose de 20 années d’expérience dans l’accompagnement de ses clients sur les projets informatiques et internet, tant sur les aspects contractuels que contentieux, notamment lors d’expertises judiciaires. Etienne conseille les utilisateurs et les fournisseurs de logiciels et services informatiques pour tous types de projets : intégration de système, saas, maintenance, développement et co-développement, licence d’utilisation et audit de licences, distribution de logiciels et base de données, etc.

Dans les domaines de la création, de la musique et de l’édition, il intervient régulièrement sur les problématiques relatives aux droits d’auteur, tant dans les aspects contractuels que judiciaires. Il conseille notamment des producteurs de spectacles vivants et les industries de la création cinématographique et audiovisuelle dans leurs projets innovants et la protection de leurs droits.

Dans le secteur de l’internet, il conseille les entreprises sur les aspects réglementaires et contractuels de la mise en place de plateformes ou services de vente en ligne. Il assiste ses clients sur les aspects liés à la protection de leur réputation et de leurs marques sur les réseaux sociaux ou les moteurs de recherche.

Etienne a accompagné ses clients dans toutes les évolutions du droit des données personnelles, de la loi du 6 août 2004 au RGPD.

Etienne a également développé une expertise particulière sur les questions liées à la dématérialisation, à la signature électronique et l’archivage électronique.

FORMATION

Etienne est diplômé d’un DEA de droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle (Université de Paris II Panthéon-Assas) obtenu en 1995. En 1996, il a complété cette spécialisation en propriété intellectuelle par un Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprise (DJCE) (Université de Cergy-Pontoise) axé sur le droit des sociétés, la fiscalité, le droit de la concurrence et le droit social.

Etienne a été admis au Barreau de Paris en 1999.

CONFERENCES

Il anime également plusieurs sessions par an de formations sur les thèmes : « Dématérialisation et signature électronique » et « Contrats Informatiques ».

Il intervient régulièrement dans des conférences d’actualité, notamment sur les problématiques juridiques de la dématérialisation et de la preuve électronique.

Distinctions

  • LEGAL 500 EMEA – EDITION 2019

    L’édition 2019 de Legal 5000 EMEA a mis en avant, et ce pour la dix-neuvième année consécutive, l’équipe FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE pour ses compétences dans la catégorie « IT, Telecoms & Internet ».

    Covering the full range of IT contracts, data privacy, licensing and telecom issues, Féral-Schuhl/Sainte-Marie handles both litigation and transactional matters. Etienne Papin is currently advising an IT services provider on the drafting of its contractual documents, as well as handling all its disputes with clients and suppliers; he is also collaborating with senior counsel Justine Sinibaldi to review the documentation relating to a French hotel operator’s online reservation platform and management software. On the data side, Richard Willemant advises clients on GDPR compliance, while Olivier de Courcel assisted a client in the perfume industry with an audit of the licensing rights on its databases. Christiane Féral-Schuhl and Bruno Grégoire Sainte Marie  founded the firm and are also key individuals to note alongside associate Stéphanie Foulgoc.

    Et Bruno Grégoire Sainte Marie et Christiane Féral-Schuhl sont reconnus en tant que « leading individuals » dans cette catégorie.

    Le cabinet FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE est également distingué dans les catégories « Intellectual Property: Trademarks and Designs » et « Media and Entertainment: Music ».

    “The five-partner team at Féral-Schuhl/Sainte-Marie specialises in software, IT and intellectual property advice, especially with regard to trademark and copyright disputes, domain names and licensing issues. Etienne Papin recently acted for a concert hall operator in litigation against a spectator, and assisted a producer with the management of a concert abroad in the context of its compulsory liquidation. In other highlights, an internationally renowned producer instructed the group to oversee its action against a website reselling illicit tickets and internet providers providing access to the site in question. Associate Stéphanie Foulgoc plays a key supporting role in the practice and is also a name to note.”

  • LE POINT : Premier palmarès des Avocats de France 2019

    FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE a été classé parmi les 16 meilleurs cabinets d’avocats de France 2019, pour la catégorie « Droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication » dans le premier palmarès des avocats, réalisé par le magazine « Le Point ».

  • BEST LAWYERS IN FRANCE 2019

    2017 LFOTY Specialty

    Le cabinet FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE a été désigné comme « Law Firm of the Year France 2019 » en Nouvelles Technologies, avec le plus grand nombre d’avocats listés dans cette catégorie.

    Bruno Grégoire Sainte Marie a été désigné par The Best Lawyers 2019 comme « Lawyer of the Year » dans la catégorie Droit des médias.

    Christiane Féral-Schuhl, Bruno Grégoire Sainte Marie, Etienne Papin et Olivier de Courcel, ont été distingués dans les domaines du Droit des Technologies de l’Information et du Droit de l’Informatique.

    Oliver de Courcel a été distingué dans la catégorie Télécommunications pour la deuxième année consécutives.

    Etienne Papin a été distingué dans la catégorie Données Personnelles et Vie Privée.

    Bruno Grégoire Sainte Marie a été choisi dans les catégories Droit des médias et Contentieux pour la deuxième année consécutives.

    Christiane Féral-Schuhl, Bruno Grégoire Sainte Marie, Etienne Papin ont également été désignés pour la catégorie Propriété Intellectuelle pour la troisième année consécutives.

Actualités

Publications récentes