Etienne Papin

Avocat Associé

Avocat au Barreau de Paris, Etienne a commencé sa carrière en 1999. Il exerce dans les domaines du droit de l’informatique, de l’internet et des médias.

EXPERTISE

Etienne conseille des SSII, éditeurs de logiciels, grandes entreprises et personnes publiques pour la rédaction et la négociation de leurs contrats d’intégration de système, d’infogérance, de maintenance, de licences d’utilisation et de distribution de logiciels. Il assiste également ces entreprises lors de procédures contentieuses, notamment lors d’expertises judiciaires.

Dans le secteur de l’Internet, il conseille les entreprises sur les aspects réglementaires et contractuels de la mise en place de sites web de vente en ligne ainsi que sur la rédaction et la négociation des différents contrats de fourniture d’information en ligne, d’hébergement ou d’ASP (Application Service Providers).

Dans les domaines de la création, de la musique et de l’édition, il intervient régulièrement sur les problématiques relatives aux droits d’auteur, tant dans les aspects contractuels que judiciaires. Il conseille notamment des producteurs dans les opérations de co-production audiovisuelle.

Etienne a développé une expertise particulière sur les questions liées à la dématérialisation, à la signature électronique et l’archivage électronique.

FORMATION

Etienne est diplômé d’un DEA de droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle (Université de Paris II Panthéon-Assas) obtenu en 1995. En 1996, il a complété cette spécialisation en propriété intellectuelle par un Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprise (DJCE) (Université de Cergy-Pontoise) axé sur le droit des sociétés, la fiscalité, le droit de la concurrence et le droit social.

Etienne a été admis au Barreau de Paris en 1999.

CONFERENCES

Il anime également plusieurs sessions par an de formations sur les thèmes : « Dématérialisation et signature électronique » et « Contrats Informatiques ».

Il intervient régulièrement dans des conférences d’actualité, notamment sur les problématiques juridiques de la dématérialisation et de la preuve électronique.

Distinctions

  • CORPORATE LIVEWIRE – GLOBAL AWARDS 2018

    FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE a été désigné par Corporate LiveWire comme gagnant du Global Awards dans la catégorie « IT & Media Lawyer of the Year » pour l’année 2018.

  • LEGAL 500 EMEA - EDITION 2018

    The Legal 500 EMEA  recommande, pour la dix-huitième année consécutive, l’équipe FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE qu’il classe en IT, Telecoms & Internet.

    Bruno Grégoire Sainte Marie et Christiane Féral-Schuhl sont classés « leading individuals » dans la catégorie IT, Telecoms & Internet.

    The LEGAL 500 EMEA cite Bruno Grégoire Sainte Marie, Christiane Féral-Schuhl, Etienne Papin, Olivier de Courcel et Richard Willemant comme étant « recommanded » dans la catégorie IT, Telecoms & Internet.

  • Who’s Who Legal 2018

    L’édition 2018 du « Who’s Who Legal » cite Christiane Féral-Schuhl comme étant ‘well known’, dans la catégorie “Data” de par son expérience établie en droit de l’informatique, des télécommunications, de la propriété intellectuelle et de la protection des données personnelles.

    Bruno Grégoire Sainte Marie est également distingué pour ses compétences en droit de l’informatique et des technologies.

    Et Olivier de Courcel est cité pour son expérience de plus de 15 ans dans la gestion de problématiques commerciales dans les domaines de l’informatique et de la communication.

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