Etienne Papin

Avocat Associé

Avocat au Barreau de Paris, Etienne a commencé sa carrière en 1999. Il exerce dans les domaines du droit de l’informatique, de l’internet et des médias.

EXPERTISE

Etienne conseille les entreprises dans tous les domaines du droit des technologies et de la création.

Il dispose de 20 années d’expérience dans l’accompagnement de ses clients sur les projets informatiques et internet, tant sur les aspects contractuels que contentieux, notamment lors d’expertises judiciaires. Etienne conseille les utilisateurs et les fournisseurs de logiciels et services informatiques pour tous types de projets : intégration de système, saas, maintenance, développement et co-développement, licence d’utilisation et audit de licences, distribution de logiciels et base de données, etc.

Dans les domaines de la création, de la musique et de l’édition, il intervient régulièrement sur les problématiques relatives aux droits d’auteur, tant dans les aspects contractuels que judiciaires. Il conseille notamment des producteurs de spectacles vivants et les industries de la création cinématographique et audiovisuelle dans leurs projets innovants et la protection de leurs droits.

Dans le secteur de l’internet, il conseille les entreprises sur les aspects réglementaires et contractuels de la mise en place de plateformes ou services de vente en ligne. Il assiste ses clients sur les aspects liés à la protection de leur réputation et de leurs marques sur les réseaux sociaux ou les moteurs de recherche.

Etienne a accompagné ses clients dans toutes les évolutions du droit des données personnelles, de la loi du 6 août 2004 au RGPD.

Etienne a également développé une expertise particulière sur les questions liées à la dématérialisation, à la signature électronique et l’archivage électronique.

FORMATION

Etienne est diplômé d’un DEA de droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle (Université de Paris II Panthéon-Assas) obtenu en 1995. En 1996, il a complété cette spécialisation en propriété intellectuelle par un Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprise (DJCE) (Université de Cergy-Pontoise) axé sur le droit des sociétés, la fiscalité, le droit de la concurrence et le droit social.

Etienne a été admis au Barreau de Paris en 1999.

CONFERENCES

Il anime également plusieurs sessions par an de formations sur les thèmes : « Dématérialisation et signature électronique » et « Contrats Informatiques ».

Il intervient régulièrement dans des conférences d’actualité, notamment sur les problématiques juridiques de la dématérialisation et de la preuve électronique.

Distinctions

  • CHAMBERS EUROPE 2019

    Dans son édition 2019, le guide professionnel CHAMBERS confirme, pour la dix-neuvième année consécutive, le positionnement du cabinet FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE qu’il classe cette année encore dans la catégorie TMT – INFORMATION TECHNOLOGY FRANCE.

    « What the team is known for:

    Respected French IT boutique active in litigation, advisory and transactional matters. Handles a variety of IT contracts and agreements as well as advising on digitalisation, electronic archiving and regulatory compliance. Increasingly engaged with personal data compliance audits on behalf of companies and public entities.

    Strengths:

    The lawyers are highly commended for the personalised service they offer to clients, as one source explains: « They reassure us and explain the strategy, » adding: « We have always felt taken care of and accompanied. »

    Other comments touch on the team’s strong experience in IT matters, with one interviewee noting: « I admire their experience and intelligence, » and another source highlighting their skill in litigious matters: « They have the weapons to fight and have all it takes to win. »

    Notable practitioners:

    Christiane Féral-Schuhl specialises in IT and software law, handling both advisory and contentious work, as well as contract negotiations. She is described as a real expert and is strongly regarded for her « very good comprehension of the client’s matters and openness to discussion. »

    Bruno Grégoire Sainte Marie has « tremendous experience » in the French TMT market. He assists clients with IT agreements and licensing matters. He has further skills in IP transactions. Sources underline his technical expertise and ability to listen to the client. »

  • LEADERS LEAGUE & DECIDEURS MAGAZINE 2019

    Dans son classement 2019 des meilleurs cabinets d’avocats français, LEADERS LEAGUE et son magazine DECIDEURS distinguent FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE qu’ils classent comme « Incontournable » dans la catégorie Droit de l’Internet.

    LEADERS LEAGUE & DECIDEURS MAGAZINE distinguent FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE comme « Excellent » dans les catégories :

    – Contentieux, Arbitrage et Médiation, avec une mention particulière pour Christiane Féral-Schuhl

    – Droit des données personnelles, avec une mention particulière pour Christiane Féral-Schuhl et Etienne Papin

    – Droit de l’Informatique, avec une mention particulière pour Bruno Grégoire Sainte Marie, Christiane Féral-Schuhl, Olivier de Courcel et Etienne Papin

    LEADERS LEAGUE & DECIDEURS MAGAZINE distinguent FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE comme étant « Highly recommended (forte notoriété) » dans la catégorie Propriété industrielle – Marques, Dessins & Modèles, avec une mention particulière Richard Willemant.

    LEADERS LEAGUE & DECIDEURS MAGAZINE distinguent FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE pour sa « Pratique réputée » dans la catégorie Droit des télécommunications, avec une mention particulière pour Olivier de Courcel et Etienne Papin.

  • BEST LAWYERS IN FRANCE 2019

    2017 LFOTY Specialty

    Le cabinet FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE a été désigné comme « Law Firm of the Year France 2019 » en Nouvelles Technologies, avec le plus grand nombre d’avocats listés dans cette catégorie.

    Bruno Grégoire Sainte Marie a été désigné par The Best Lawyers 2019 comme « Lawyer of the Year » dans la catégorie Droit des médias.

    Christiane Féral-Schuhl, Bruno Grégoire Sainte Marie, Etienne Papin et Olivier de Courcel, ont été distingués dans les domaines du Droit des Technologies de l’Information et du Droit de l’Informatique.

    Oliver de Courcel a été distingué dans la catégorie Télécommunications pour la deuxième année consécutives.

    Etienne Papin a été distingué dans la catégorie Données Personnelles et Vie Privée.

    Bruno Grégoire Sainte Marie a été choisi dans les catégories Droit des médias et Contentieux pour la deuxième année consécutives.

    Christiane Féral-Schuhl, Bruno Grégoire Sainte Marie, Etienne Papin ont également été désignés pour la catégorie Propriété Intellectuelle pour la troisième année consécutives.

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