Etienne Papin

Avocat Associé

Avocat au Barreau de Paris, Etienne a commencé sa carrière en 1999. Il exerce dans les domaines du droit de l’informatique, de l’internet et des médias.

EXPERTISE

Etienne conseille des SSII, éditeurs de logiciels, grandes entreprises et personnes publiques pour la rédaction et la négociation de leurs contrats d’intégration de système, d’infogérance, de maintenance, de licences d’utilisation et de distribution de logiciels. Il assiste également ces entreprises lors de procédures contentieuses, notamment lors d’expertises judiciaires.

Dans le secteur de l’Internet, il conseille les entreprises sur les aspects réglementaires et contractuels de la mise en place de sites web de vente en ligne ainsi que sur la rédaction et la négociation des différents contrats de fourniture d’information en ligne, d’hébergement ou d’ASP (Application Service Providers).

Dans les domaines de la création, de la musique et de l’édition, il intervient régulièrement sur les problématiques relatives aux droits d’auteur, tant dans les aspects contractuels que judiciaires. Il conseille notamment des producteurs dans les opérations de co-production audiovisuelle.

Etienne a développé une expertise particulière sur les questions liées à la dématérialisation, à la signature électronique et l’archivage électronique.

FORMATION

Etienne est diplômé d’un DEA de droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle (Université de Paris II Panthéon-Assas) obtenu en 1995. En 1996, il a complété cette spécialisation en propriété intellectuelle par un Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprise (DJCE) (Université de Cergy-Pontoise) axé sur le droit des sociétés, la fiscalité, le droit de la concurrence et le droit social.

Etienne a été admis au Barreau de Paris en 1999.

CONFERENCES

Il anime également plusieurs sessions par an de formations sur les thèmes : « Dématérialisation et signature électronique » et « Contrats Informatiques ».

Il intervient régulièrement dans des conférences d’actualité, notamment sur les problématiques juridiques de la dématérialisation et de la preuve électronique.

Distinctions

  • BEST LAWYERS IN FRANCE 2019

    Le cabinet FÉRAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE a été désigné comme « Law Firm of the Year France 2019 » en Nouvelles Technologies, avec le plus grand nombre d’avocats listés dans cette catégorie.

    Bruno Grégoire Sainte Marie a été désigné par The Best Lawyers 2019 comme « Lawyer of the Year » dans la catégorie Droit des médias.

    Christiane Féral-Schuhl, Bruno Grégoire Sainte Marie, Etienne Papin et Olivier de Courcel, ont été distingués dans les domaines du Droit des Technologies de l’Information et du Droit de l’Informatique.

    Oliver de Courcel a été distingué dans la catégorie Télécommunications pour la deuxième année consécutives.

    Etienne Papin a été distingué dans la catégorie Données Personnelles et Vie Privée.

    Bruno Grégoire Sainte Marie a été choisi dans les catégories Droit des médias et Contentieux pour la deuxième année consécutives.

    Christiane Féral-Schuhl, Bruno Grégoire Sainte Marie, Etienne Papin ont également été désignés pour la catégorie Propriété Intellectuelle pour la troisième année consécutives.

  • BEST LAWYERS IN FRANCE 2018

    Christiane Féral-Schuhl a été désignée par The Best Lawyers® 2018 comme Lawyer of the Year en Nouvelles Technologies pour Paris, pour la 3e année consécutive.

    Le cabinet FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE est « Top Listed » dans la catégorie Droit des technologies avec le plus grand nombre d’avocats listés dans cette catégorie.

    Dans l’édition 2018 de The Best Lawyers in France©, Bruno Grégoire Sainte Marie a été désigné dans les catégories Contentieux et Droit des médias. 

    Olivier de Courcel a été choisi dans la catégorie Télécommunications.

    Christiane Féral-Schuhl, Bruno Grégoire Sainte Marie, Etienne Papin et Olivier de Courcel, ont été choisis pour les domaines du Droit des Technologies de l’Information et du Droit de l’Informatique.

    Christiane Féral-Schuhl, Bruno Grégoire Sainte Marie, Etienne Papin ont également été désignés pour la catégorie Propriété Intellectuelle.

  • CORPORATE LIVEWIRE – GLOBAL AWARDS 2018

    FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE a été désigné par Corporate LiveWire comme gagnant du Global Awards dans la catégorie « IT & Media Lawyer of the Year » pour l’année 2018.

Actualités

  • Intervention d’Etienne Papin, Avocat Associé, sur ce thème lors de la Journée de la Transition Numérique 2018 organisée par eFutura, le 4 octobre 2018. Pour en savoir plus.
  • Audition d’Etienne Papin, Avocat associé, dans le cadre d’une commission organisée sur ce thème à l’Assemblée Nationale, le 5 septembre 2018. Pour plus d’information.
  • Intervention d’Etienne Papin, Avocat Associé, et de Stéphanie Foulgoc, Avocat, ainsi que le cabinet Fromont Briens lors d’une formation en droit social sur ce thème organisée par UMiH Formation,...

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