Avocat au Barreau de Paris, Etienne a commencé sa carrière en 1999. Il exerce dans les domaines du droit de l'informatique, de l'internet et des médias.

FORMATION

Etienne est diplômé d'un DEA de droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle (Université de Paris II Panthéon-Assas) obtenu en 1995. En 1996, il a complété cette spécialisation en propriété intellectuelle par un Diplôme de Juriste Conseil d'Entreprise (DJCE) (Université de Cergy-Pontoise) axé sur le droit des sociétés, la fiscalité, le droit de la concurrence et le droit social.

Etienne a été admis au Barreau de Paris en 1999.

EXPERTISE

Etienne conseille des SSII, éditeurs de logiciels, grandes entreprises et personnes publiques pour la rédaction et la négociation de leurs contrats d'intégration de système, d'infogérance, de maintenance, de licences d'utilisation et de distribution de logiciels. Il assiste également ces entreprises lors de procédures contentieuses, notamment lors d'expertises judiciaires.

Dans le secteur de l'Internet, il conseille les entreprises sur les aspects réglementaires et contractuels de la mise en place de sites web de vente en ligne ainsi que sur la rédaction et la négociation des différents contrats de fourniture d'information en ligne, d'hébergement ou d'ASP (Application Service Providers).

Dans les domaines de la création, de la musique et de l'édition, il intervient régulièrement sur les problématiques relatives aux droits d'auteur, tant dans les aspects contractuels que judiciaires. Il conseille notamment des producteurs dans les opérations de co-production audiovisuelle.

Etienne a développé une expertise particulière sur les questions liées à la dématérialisation, à la signature électronique et l'archivage électronique.

PUBLICATIONS - CONFERENCES

Etienne publie régulièrement des articles sur le droit des technologies et des médias :

- Les conséquences de la réforme de la protection des données personnelles pour les entreprises, CIO février 2012

- « Réseaux sociaux : quels risques? quels encadrements? », CIO janvier 2012

- Affaire IBM / MAIF : pas de faute du fournisseur selon la Cour d'Appel, CIO décembre 2011

- « La protection des bases de données : une propriété intellectuelle particulière », CIO novembre 2011

- La protection des bases de données : une propriété intellectuelle particulière, CIO novembre 2011

- Droits et obligations en cas de contrôle de la Cnil, CIO octobre 2011

- La nouvelle obligation de divulguer les atteintes à la sécurité des données, CIO septembre 2011

- Sécurité des données : quels droits, quelles obligations ?, CIO juin 2011

- « Bring your own device » : quels risques ? Quelles règles ?, CIO mai 2011

- « Atteinte à vie privée et diffamation : les sites de notations dans le collimateur des juges ? », Lexbase Hebdo édition affaires n ?270 du 26 octobre 2011

- « La lettre recommandée électronique : une première étape de franchie », Archimag n°243, avril 2011

- Exploitation des données publiques : une législation qui achève sa construction, Archimag n°238, octobre 2010

- La captation des données informatiques : enjeux et conséquences pour les entreprises de la LOPPSI 2, CIO septembre 2010

-  Arrêt Oracle - Faurecia 2 : une réponse difficile à une question légitime, CIO juillet 2010

- Le cloud computing : pour y voir plus clair dans la nébulosité juridique, Archimag n°236, juillet-août 2010       

- « Le rôle de la norme dans la conservation des écrits électroniques », Archimag n°232 mars 2010

- « L'application de la loi du 6 janvier 1978 par les AAI dans le cadre d'une opération de saisie », RLDI n°58 mars 2010

- « Le rôle du Centre français d'exploitation du droit de copie », Archimag n°228 octobre 2009

- « L'accès aux données informatiques par les autorités administratives : quels sont les droits et obligations des entreprises ? », Archimag n°224 mai 2009

- « Archivage en entreprise et e-Discovery », Archimag n°220 décembre 2008

- « Télévision par ADSL : convergence technique, divergences juridiques », 9 décembre 2003

- « Hébergeurs : la quadrature du cercle pour le législateur », 8 juillet 2003

- « Quelques réflexions sur la propriété intellectuelle à l'heure de l'internet », 26 mai 2003

- « Projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique : de la difficulté de légiférer sur le contrat numérique », 3 mars 2003

- « Forums de discussion : Quelles responsabilités ? Quels responsables ? », 17 septembre 2003

- « Le droit d'auteur face au peer-to-peer », mars 2003.

- « Quelle valeur juridique pour les « disclaimers » ? », 22 mai 2002

Il anime également plusieurs sessions par an de formations sur les thèmes : « Dématérialisation et signature électronique »et « Contrats Informatiques ».

Il intervient régulièrement dans des conférences d'actualité, notamment sur les problématiques juridiques de la dématérialisation et de la preuve électronique.

LANGUES

Français et Anglais