Olivier de Courcel

Avocat Associé

Avocat aux Barreaux de Paris et de New-York

Avocat aux Barreaux de Paris et de New York, Olivier de Courcel est spécialisé dans le domaine du numérique.  Il conseille régulièrement une clientèle tant étrangère que française sur la mise en œuvre des technologies de l’information, à travers notamment le droit des affaires et le droit de la propriété intellectuelle.

EXPERTISE

Olivier de Courcel assiste de multiples acteurs et utilisateurs des services en ligne, de l’informatique et des télécommunications. Il a acquis une expérience approfondie du secteur, aussi bien dans l’accompagnement des évolutions technologiques des systèmes d’information (SaaS, Big Data, Cloud…) que dans le cadre de projets d’intégration, d’infogérance ou d’outsourcing importants (ERP, offshore, ITO/BPO…). Aux côtés des clients ou des ESN, il négocie des contrats de services informatiques, de licence et maintenance de logiciels, aussi bien que des accords de développement ou de distribution. Il établit des procédures de confidentialité, des chartes informatiques ou des politiques en matière de respect de la vie privée ou de protection des données personnelles.

Il conseille régulièrement les entreprises sur des questions de gestion des données (notamment données personnelles, cybersécurité), sur des problématiques de droits d’auteur et de tarification (notamment dans les audits de licences logicielles), ou encore sur des aspects de commerce électronique ou de droit de la consommation. Il assiste ses clients dans la protection des actifs immatériels qu’ils développent ou acquièrent (due diligence), ainsi que dans leur mise en conformité réglementaire (compliance RGPD).

Dans le monde de l’internet et des médias Olivier de Courcel intervient régulièrement sur des questions liées au contenu de sites web, à la publicité, la e-réputation et la diffamation, la signature numérique ou la facturation, les paiements en ligne et plus généralement le commerce électronique.

Dans le domaine des télécommunications, il contribue à des opérations d’investissement dans des opérateurs ou des réseaux, tant fixes que hertziens. Il assiste les entreprises sur les questions d’interconnexion, les problèmes d’accès aux fréquences, les conditions d’utilisation et la gestion des réseaux.

Olivier de Courcel travaille aussi bien pour des entreprises en développement que pour des acteurs de premier plan dans leur secteur. Avant d’intégrer le barreau, il a travaillé dans de grandes entreprises ainsi qu’en Chine et aux Etats-Unis.

FORMATION

Olivier de Courcel est diplômé de l’Université de Paris II – Assas (Maîtrises de Droit des Affaires et de Droit Public, DEA de Droit International) et de Sciences Po Paris. Après quelques années en entreprise sur des dossiers notamment américains, il a obtenu un LLM. de la Columbia Law School et a rejoint les barreaux de Paris (2002) et de New York (2003).

PUBLICATIONS – CONFERENCES

TMT – Technology, media and telecom laws and regulations – France (3ème éd.), The Legal 500 TMT Country Comparative Legal Guides, août 2019

e-Discovery – France, The e-Discovery and Information Governance Law Review, juillet 2019

Advertising: Cross-border overview – France, Thomson Reuters Practical Law, juillet 2019

Cloud Computing – France, Getting The Deal Through, novembre 2018

Ethique et Numérique, conférence, CHECy, mai 2018

Les pièges des contrats de Cloud, conférence CIO, février 2015

LANGUES  

Français et Anglais

Distinctions

  • BEST LAWYERS IN FRANCE 2020

    Bruno Grégoire Sainte Marie a été désigné par The Best Lawyers 2020 comme « Lawyer of the Year » dans la catégorie Droit des technologies de l’information.

    Il a également été distingué dans les catégories Contentieux et Droit des médias.

    Christiane Féral-SchuhlBruno Grégoire Sainte MarieEtienne Papin et Oliver de Courcel, ont été distingués dans les domaines du Droit des Technologies de l’Information, de la Propriété Intellectuelle et du Droit de l’Informatique.

    Christiane Féral-Schuhl et Etienne Papin ont été désignés dans la catégorie Données personnelles et Vie privée.

    Oliver de Courcel a été distingué dans la catégorie Télécommunications pour la troisième année consécutives.

  • CORPORATE INTL GLOBAL AWARDS 2020

    FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE a été désigné Law firm of the year dans la catégorie Nouvelles Technologies par Corporate Intl Magazine pour l’année 2020.

  • CHAMBERS EUROPE 2019

    Dans son édition 2019, le guide professionnel CHAMBERS confirme, pour la dix-neuvième année consécutive, le positionnement du cabinet FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE qu’il classe cette année encore dans la catégorie TMT – INFORMATION TECHNOLOGY FRANCE.

    « What the team is known for:

    Respected French IT boutique active in litigation, advisory and transactional matters. Handles a variety of IT contracts and agreements as well as advising on digitalisation, electronic archiving and regulatory compliance. Increasingly engaged with personal data compliance audits on behalf of companies and public entities.

    Strengths:

    The lawyers are highly commended for the personalised service they offer to clients, as one source explains: « They reassure us and explain the strategy, » adding: « We have always felt taken care of and accompanied. »

    Other comments touch on the team’s strong experience in IT matters, with one interviewee noting: « I admire their experience and intelligence, » and another source highlighting their skill in litigious matters: « They have the weapons to fight and have all it takes to win. »

    Notable practitioners:

    Christiane Féral-Schuhl specialises in IT and software law, handling both advisory and contentious work, as well as contract negotiations. She is described as a real expert and is strongly regarded for her « very good comprehension of the client’s matters and openness to discussion. »

    Bruno Grégoire Sainte Marie has « tremendous experience » in the French TMT market. He assists clients with IT agreements and licensing matters. He has further skills in IP transactions. Sources underline his technical expertise and ability to listen to the client. »

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