Olivier de Courcel

Avocat Associé

Avocat aux Barreaux de Paris et de New-York

Avocat aux Barreaux de Paris et de New York, Olivier de Courcel est spécialisé dans le domaine du numérique.  Il conseille régulièrement une clientèle tant étrangère que française sur la mise en œuvre des technologies de l’information, à travers notamment le droit des affaires et le droit de la propriété intellectuelle.

EXPERTISE

Olivier de Courcel assiste de multiples acteurs et utilisateurs des services en ligne, de l’informatique et des télécommunications. Il a acquis une expérience approfondie du secteur, aussi bien dans l’accompagnement des évolutions technologiques des systèmes d’information (SaaS, Big Data, Cloud…) que dans le cadre de projets d’intégration, d’infogérance ou d’outsourcing importants (ERP, offshore, ITO/BPO…). Aux côtés des clients ou des ESN, il négocie des contrats de services informatiques, de licence et maintenance de logiciels, aussi bien que des accords de développement ou de distribution. Il établit des politiques de confidentialité, des chartes informatiques ou des politiques de protection des données personnelles.

Il conseille régulièrement les entreprises sur des questions de gestion des données (notamment données personnelles), sur des problématiques de licensing et de droits d’auteur (notamment dans les audits de licences), ou encore sur des aspects de commerce électronique ou de droit de la consommation. Il assiste ses clients dans la protection des actifs immatériels qu’ils développent ou acquièrent (due dligence), ainsi que dans leur mise en conformité réglementaire (audit RGPD).

Dans le monde de l’internet et des médias Olivier de Courcel intervient régulièrement sur des questions liées au contenu de sites web, à la publicité, la e-réputation et la diffamation, la signature numérique ou la facturation, les paiements en ligne et plus généralement le commerce électronique.

Dans le domaine des télécommunications, il a pris part à des opérations d’investissement dans des opérateurs ou des réseaux, tant fixes que hertziens. Il assiste les entreprises sur les questions d’interconnexion, les problèmes d’accès aux fréquences, les conditions d’utilisation et la gestion des réseaux.

Olivier de Courcel travaille aussi bien pour des entreprises en développement que pour des acteurs de premier plan dans leur secteur. Avant d’intégrer le barreau de Paris, il a travaillé dans de grandes entreprises et à l’international.

FORMATION

Olivier de Courcel est diplômé de l’Université de Paris II–Assas (Maîtrises de Droit des Affaires et de Droit Public, DEA de Droit International) et de Sciences Po Paris. Après quelques années en entreprise sur des dossiers notamment américains, il a obtenu un LLM. de la Columbia Law School et a passé le barreau de New York (2003).

PUBLICATIONS – CONFERENCES

Cloud Computing 2019 – France, Getting The Deal Through (www.gettingthedealthrough.com)

Technology 2018 – France, The Legal 500 Comparative Legal Guides (www.inhouselawyer.co.uk/practice-areas/technology/france-technology/)

Les pièges des contrats de Cloud, CIO-online, 17 février 2015, www.cio-online.com/actualites/lire-cloud-computing-des-contrats-pieges-7403.html

« Big Data » : aspects juridiques : quelles données pour quels usages ?, Conférence ASPROM, 2 juillet 2013

Les impacts contractuels des nouveaux modes d’achat, Conférence AeSCM, 16 novembre 2012

Les enjeux opérationnels et juridiques du “Bring Your Own Device”, Conférence Kurt Salmon, 18 juin 2012

ICLG TO: Telecommunication Laws and Regulations 2012, Chapter: France, International Comparative Legal Guide Series, www.iclg.co.uk

Exporting data from France: what does the legislation say ?, WorldECR n°10, mars 2012

La responsabilité des prestataires de services informatiques, Conférence Lexposia, 15 décembre 2011

LANGUES  

Français et Anglais

Distinctions

  • LEGAL 500 EMEA – EDITION 2019

    L’édition 2019 de Legal 500 EMEA a mis en avant, et ce pour la dix-neuvième année consécutive, l’équipe FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE pour ses compétences dans la catégorie « IT, Telecoms & Internet ».

    Covering the full range of IT contracts, data privacy, licensing and telecom issues, Féral-Schuhl/Sainte-Marie handles both litigation and transactional matters. Etienne Papin is currently advising an IT services provider on the drafting of its contractual documents, as well as handling all its disputes with clients and suppliers; he is also collaborating with senior counsel Justine Sinibaldi to review the documentation relating to a French hotel operator’s online reservation platform and management software. On the data side, Richard Willemant advises clients on GDPR compliance, while Olivier de Courcel assisted a client in the perfume industry with an audit of the licensing rights on its databases. Christiane Féral-Schuhl and Bruno Grégoire Sainte Marie  founded the firm and are also key individuals to note alongside associate Stéphanie Foulgoc.

    Et Bruno Grégoire Sainte Marie et Christiane Féral-Schuhl sont reconnus en tant que « leading individuals » dans cette catégorie.

    Le cabinet FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE est également distingué dans les catégories « Intellectual Property: Trademarks and Designs » et « Media and Entertainment: Music ».

    “The five-partner team at Féral-Schuhl/Sainte-Marie specialises in software, IT and intellectual property advice, especially with regard to trademark and copyright disputes, domain names and licensing issues. Etienne Papin recently acted for a concert hall operator in litigation against a spectator, and assisted a producer with the management of a concert abroad in the context of its compulsory liquidation. In other highlights, an internationally renowned producer instructed the group to oversee its action against a website reselling illicit tickets and internet providers providing access to the site in question. Associate Stéphanie Foulgoc plays a key supporting role in the practice and is also a name to note.”

  • LE POINT : Premier palmarès des Avocats de France 2019

    FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE a été classé parmi les 16 meilleurs cabinets d’avocats de France 2019, pour la catégorie « Droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication » dans le premier palmarès des avocats, réalisé par le magazine « Le Point ».

  • BEST LAWYERS IN FRANCE 2019

    2017 LFOTY Specialty

    Le cabinet FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE a été désigné comme « Law Firm of the Year France 2019 » en Nouvelles Technologies, avec le plus grand nombre d’avocats listés dans cette catégorie.

    Bruno Grégoire Sainte Marie a été désigné par The Best Lawyers 2019 comme « Lawyer of the Year » dans la catégorie Droit des médias.

    Christiane Féral-Schuhl, Bruno Grégoire Sainte Marie, Etienne Papin et Olivier de Courcel, ont été distingués dans les domaines du Droit des Technologies de l’Information et du Droit de l’Informatique.

    Oliver de Courcel a été distingué dans la catégorie Télécommunications pour la deuxième année consécutives.

    Etienne Papin a été distingué dans la catégorie Données Personnelles et Vie Privée.

    Bruno Grégoire Sainte Marie a été choisi dans les catégories Droit des médias et Contentieux pour la deuxième année consécutives.

    Christiane Féral-Schuhl, Bruno Grégoire Sainte Marie, Etienne Papin ont également été désignés pour la catégorie Propriété Intellectuelle pour la troisième année consécutives.

Actualités

  • FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE s’engage dans la lutte contre les violences faites aux femmes en participant à la 3ème édition de la course solidaire organisée par la Fondation des femmes...
  • Pour lire l’interview (en anglais) d’Olivier de Courcel, Avocat Associé, dans son contexte original pour « The Legal 500 » dans « The In-House Lawyer » du 4 septembre 2018.
  • Intervention d’Olivier de Courcel, Avocat associé, sur ce thème lors d'une conférence organisée par le CHECy (Centre des Hautes Études du Cyberespace) le 4 mai 2018. Pour en savoir...

Publications récentes